N
Règlement relu par secteur
Zone naturelle
Hauteur max
9 m au total6 m à l'égout *
Ne
Règlement relu par secteur
Zone naturelle
Hauteur max
9 m au total6 m à l'égout *
Nl
Règlement relu par secteur
Zone naturelle
Hauteur max
9 m au total6 m à l'égout *
UC
Règlement relu par secteur
Coeur de ville
2 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UCEEEEEE
Hauteur max
14 m au total10 m à l'égout *
UCE1E1EE1E1E1
Hauteur max
10 m au total7 m à l'égout *
Emprise sol
35 % jusqu'à 300 m²40 % de 300 à 400 m²35 % de 400 à 500 m²28 % de 500 à 600 m²50 % de 600 à 800 m²50 % de 800 à 2500 m²40 % au-delà de 2500 m² (travaux sur construction existante ; barème distinct en construction neuve)
UE
Règlement relu par secteur
Equipement
2 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UEEE1E1EEE1
UEE1E1E1EEE1
UEh
Règlement relu par secteur
Equipement
2 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UEhEEEEEE
Hauteur max
20 m au total *
UEhEE1E1EEE1
UEs
Règlement relu par secteur
Equipement
2 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UEsEE1E1EEE1
UEsE1E1E1EEE1
UHm
Règlement relu par secteur
Habitat individuel
2 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UHmEEEEEE
Hauteur max
10 m au total7 m à l'égout *
Emprise sol
35 % jusqu'à 400 m²35 % de 400 à 500 m²28 % de 500 à 600 m²25 % de 600 à 700 m²22 % de 700 à 800 m²20 % de 800 à 3000 m²17 % au-delà de 3000 m² (travaux sur construction existante ; barème distinct en construction neuve)
UHmE1E1EEEE
Hauteur max
10 m au total7 m à l'égout *
Emprise sol
35 % jusqu'à 400 m²35 % de 400 à 500 m²28 % de 500 à 600 m²25 % de 600 à 700 m²22 % de 700 à 800 m²20 % de 800 à 3000 m²17 % au-delà de 3000 m² (travaux sur construction existante ; barème distinct en construction neuve)
UI
Règlement relu par secteur
Secteur d'activites
7 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UIE2E2E1E2EE2
Hauteur max
21 m au total18 m à l'égout
UIE4E4E2E3EE4
Hauteur max
15 m au total
UIE1E1E1E1E1E1
Hauteur max
19 m au total *
UIE5E4E2E3E3E3
Hauteur max
18 m au total16 m à l'égout
UIE6E5E1E3E1E7
Hauteur max
31 m au total28 m à l'égout
UIE6E5E3E3E5E7
Hauteur max
31 m au total28 m à l'égout
UIE6E5E3E4E6E7
Hauteur max
31 m au total28 m à l'égout
UIc
Règlement relu par secteur
Secteur d'activites
3 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UIcEEEEEE
Hauteur max
19 m au total *
UIcE2E2E1E2EE2
Hauteur max
21 m au total18 m à l'égout
UIcE1E1E1E1E1E1
Hauteur max
19 m au total *
UIL
Règlement relu par secteur
Secteur d'activites
Hauteur max
16 m au total
UIp
Règlement relu par secteur
Secteur d'activites
3 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UIpE4E4E2E3EE6
Hauteur max
20 m au total *
UIpE5E4E2E3E3E3
Hauteur max
18 m au total16 m à l'égout
UIpE5E4E2E3E4E3
Hauteur max
18 m au total16 m à l'égout
UM
Règlement relu par secteur
Habitat mixte
7 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UMEEEEEE
Hauteur max
10 m au total7 m à l'égout *
Emprise sol
35 % jusqu'à 300 m²40 % de 300 à 400 m²35 % de 400 à 500 m²28 % de 500 à 600 m²50 % de 600 à 800 m²50 % de 800 à 2500 m²40 % au-delà de 2500 m² (travaux sur construction existante ; barème distinct en construction neuve)
UME1E1EE1EE
Hauteur max
10 m au total7 m à l'égout *
Emprise sol
35 % jusqu'à 300 m²40 % de 300 à 400 m²35 % de 400 à 500 m²28 % de 500 à 600 m²25 % de 600 à 800 m²18 % de 800 à 2500 m²40 % au-delà de 2500 m² (travaux sur construction existante ; barème distinct en construction neuve)
UME1E1EE2EE
Hauteur max
10 m au total7 m à l'égout *
UME1E1EE1EE1
Hauteur max
10 m au total7 m à l'égout *
Emprise sol
35 % jusqu'à 300 m²40 % de 300 à 400 m²35 % de 400 à 500 m²28 % de 500 à 600 m²25 % de 600 à 800 m²18 % de 800 à 2500 m²40 % au-delà de 2500 m² (travaux sur construction existante ; barème distinct en construction neuve)
UME2E2EE3E1E2
Hauteur max
19 m au total16 m à l'égout *
UME3E3E1E4E1E3
UME4E1E2E2E1E4
UR
Règlement relu par secteur
Residentiel collectif
5 secteurs aux règles différentes — vérifiez votre adresse.
UREEEEEE
Hauteur max
21 m au total18 m à l'égout *
UREEEE1EE
Hauteur max
21 m au total18 m à l'égout *
URE1E1E1E2E1E1
URE1E2E2E3E3E1
URE1E2E2E4E2E1