91 91680 3 788 hab. 14 zones PLU Version du 31/01/2018

PLU de Bruyères-le-Châtel (91680)

À Bruyères-le-Châtel, les règles de construction sont fixées par le PLU de Bruyères-le-Châtel, qui découpe la commune en 14 zones. Karka n'a pas encore relu ce règlement article par article : cette page présente le zonage officiel, le document en vigueur et où le consulter — sans hauteur, emprise ou recul chiffrés tant qu'ils ne sont pas vérifiés.

Règlement en vigueur
version du PLU de Bruyères-le-Châtel Notre méthode Document officiel
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ZONAGE PLU

Zones du PLU de Bruyères-le-Châtel

Règles chiffrées non relues. Les 14 zones ci-dessous sont celles du Géoportail de l'Urbanisme (source officielle), mais Karka n'a pas encore relu le règlement de Bruyères-le-Châtel article par article. Nous préférons ne rien afficher plutôt qu'une hauteur ou une emprise plausible mais fausse — une valeur inventée peut coûter un refus de permis.

Pour connaître hauteur maximale, emprise au sol et reculs de votre zone : le règlement officiel (PLU de Bruyères-le-Châtel), ou une analyse à votre adresse, qui repère la zone de votre parcelle sur ce même zonage.

Zonage : Géoportail de l'Urbanisme (Licence Ouverte), zones présentes sur le territoire de la commune. Une zone qui n'apparaît pas ici peut relever d'une commune voisine en limite de territoire.

Risques & sismicité 2 risques recensés sur la commune · Sismicité très faible · Radon faible Georisques
Risques recensés sur la commune de Bruyères-le-Châtel À CONFIRMER AU POINT : InondationTransport de marchandises dangereuses
Sismicitézone 1/5
Très faible

Zone 1 sur les 5 du zonage sismique national.

Potentiel radonclasse 1/3
Faible

Potentiel faible.

Source : Georisques (georisques.gouv.fr) — données officielles, indicatives, à confirmer auprès du service urbanisme.

Service urbanisme

Contacter le service urbanisme de Bruyères-le-Châtel

Mairie
Mairie - Bruyères-le-Châtel
2 rue des Vignes, 91680 Bruyères-le-Châtel
01 64 90 07 18 (standard, demander le service urbanisme)
www.ville-bruyereslechatel.fr
Horaires d'ouverture
Lundi
10:00 – 13:00, 14:00 – 17:00
Mardi
14:00 – 17:00
Mercredi
10:00 – 13:00
Jeudi
16:00 – 20:00
Vendredi
10:00 – 13:00, 14:00 – 16:00

Source : Annuaire de l'administration (DILA, service-public.fr), Licence Ouverte — fiche mise à jour le 17/12/2025. Voir la fiche officielle. C'est le service urbanisme de la mairie qui instruit les demandes et qui fait foi sur l'interprétation du PLU.

QUESTIONS FRÉQUENTES

Le PLU de Bruyères-le-Châtel en questions

Quel document d'urbanisme s'applique à Bruyères-le-Châtel ? +

Les règles d'urbanisme applicables à Bruyères-le-Châtel sont fixées par le PLU de Bruyères-le-Châtel. Version en vigueur retenue : 31/01/2018. Karka n'a pas encore relu ce règlement article par article : cette page présente le zonage et le document en vigueur, sans règle chiffrée.

Quelles sont les zones du PLU de Bruyères-le-Châtel ? +

Le zonage de Bruyères-le-Châtel compte 14 zones : A, AU, N, UA, UB, UC, UCh, UD, UG, UH, UI, UL, etc. Chaque zone porte ses propres règles de hauteur, d'emprise au sol et d'implantation ; c'est la zone de votre parcelle, et non celle de la commune, qui détermine ce que vous pouvez construire.

Permis de construire ou déclaration préalable à Bruyères-le-Châtel ? +

Bruyères-le-Châtel étant couverte par un document d'urbanisme, une extension jusqu'à 40 m² d'emprise au sol ou de surface de plancher relève de la simple déclaration préalable en zone urbaine ; entre 5 et 20 m² ailleurs. Au-delà de ces seuils, ou si les travaux portent la surface totale de la construction au-delà de 150 m², un permis de construire est exigé et le recours à un architecte devient obligatoire. Ces seuils sont nationaux : c'est le PLU de Bruyères-le-Châtel qui détermine, lui, si le projet est réalisable.

Où consulter le PLU de Bruyères-le-Châtel ? +

Le règlement et les plans de zonage de Bruyères-le-Châtel sont consultables gratuitement sur le Géoportail de l'Urbanisme, portail officiel de l'État, ainsi qu'au service urbanisme de la mairie. Seuls ces documents font foi ; le document applicable à Bruyères-le-Châtel y est accessible directement.

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Les informations fournies sont indicatives et ne constituent pas un avis juridique. Elles ne se substituent pas aux documents d'urbanisme officiels ni à l'avis d'un professionnel qualifié.

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